MENTIONS LEGALES

Vous êtes actuellement connecté au site immobilier de la société GUEPARD immobilier.

Conformément à la loi, nous vous invitons à prendre connaissance des présentes mentions légales, ainsi que toute condition spécifique figurant sur les pages du site, régissant votre utilisation des sites web

http://www.guepard-immobilier.com
http://www. guepard-immobilier.info
http://www.guepard-immobilier.org
http://www.guepard-immobilier.biz
http://www.guepard-immobilier.net
http://www.guepard-immobilier.fr
http://www.guepard-immobilier.be
http://www.guepard-immobilier.eu
http://www.guepard-realestate.fr
http://www.guepard-realestate.co.uk
http://www.guepard-realestate.info
http://www.guepard-realestate.biz
http://www.guepard-realestate.org
http://www.guepard-realestate.com
http://www.guepard-realestate.net
http://www.guepard-realestate.be
http://www.guepard-realestate.eu
http://www.guepard-realestate.ru
http://www.guepard-realestate.cn
http://www.guepard-realestate.ae

et vos relations avec GUEPARD immobilier. Ces conditions portent sur vos droits et responsabilités légales applicables dès lors que vous utilisez ce site.

Editeur du site

GUEPARD immobilier
Siège social : 54/56 avenue Hoche – 75008 Paris – France
Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés de Paris
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : Lloyd's
Garantie Financière : Lloyd's
Carte professionnelle : T13187
Service clients : 54/56 avenue Hoche – 75008 Paris – France

Directeur de la publication

Jean-Christophe Tinoy

Droit d’auteur / Copyright

Tout le contenu figurant sur le site est protégé par des droits d'auteur, de marques, de bases de données, ainsi que par d'autres droits de propriété intellectuelle, et appartient à GUEPARD immobilier. Le logo GUEPARD immobilier, sa signature « Territoire exclusif » et le logo GUEPARD real estate , sa signature « Exclusive territory » et tout autre nom de produits, de services et de prestations sont des marques de GUEPARD immobilier.

INPI Numéro : 3684502.

Vous pouvez récupérer et afficher le contenu du site sur un écran d'ordinateur, imprimer des pages individuelles sur papier et sauvegarder ces pages sous forme électronique sur un disque (mais pas sur un serveur ou un périphérique de sauvegarde connecté à un réseau) à des fins personnelles (dans le cadre de votre cercle familial) et non commerciales. Toute autre reproduction, modification, copie, distribution ou utilisation à des fins commerciales de tout ou partie du contenu, sans l'autorisation écrite de GUEPARD immobilier est strictement interdite.

Information

L'internaute s'engage :
  • à ne pas exploiter les services de GUEPARD immobilier ou les données personnelles auxquelles il aurait pu avoir accès
  • à ne pas proposer des produits et services du site de GUEPARD immobilier lui permettant d'obtenir directe ou indirectement une rémunération
  • à ne pas limiter l'accès et l'utilisation du site de GUEPARD immobilier
  • à ne modifier aucune mention ou élément du site de GUEPARD immobilier
  • à ne pas procéder à l'envoi en masse et non sollicité de courriers électroniques ou postaux auprès des autres internautes.

 

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les présentes conditions ne vous accordent aucune licence d'utilisation des marques, logos ou photographies de GUEPARD immobilier.

Photos

La totalité des photos présentées sur le site est la propriété de GUEPARD immobilier.

GUEPARD immobilier édite des publications et services de communication audiovisuelle.

Conception et réalisation

Seloger

Hébergement

Seloger

Avertissement légal

GUEPARD immobilier s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site internet. L'éditeur attire l'attention des usagers de son site sur les points ci-après :

Droit d'accès au fichier informatisé
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

GUEPARD immobilier se réserve le droit de publier ou non tout ou partie des textes, images et vidéos qui
sont proposées par les personnes confiant leur bien à vendre et,ou à rechercher. L’internaute, en proposant des textes, images, photos et vidéos les déclare être libres de droit ou reconnaît les céder sans limitation de temps et accepter leur utilisation dans le cadre du service proposé sur ses sites (cf. liste de noms de domaines ci-dessus).

Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à GUEPARD immobilier, 54/56 avenue Hoche – 75008 Paris – France, à l'attention de Jean-Christophe Tinoy.

Informatique et liberté

Les informations et données personnelles saisies sur le site GUEPARD immobilier par les internautes et recueillies par GUEPARD immobilier en qualité de responsable de traitement ne seront utilisées et ne feront l'objet de communication aux destinataires mentionnés ci-après et déclarés à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés que pour les seules finalités :
  • de la gestion des demandes de renseignement
  • de prospection commerciale
  • des alertes e-mail
  • de gestion des abonnements à une éventuelle newsletter

 

Les données signalées par un astérisque sur les formulaires et questionnaires sont nécessaires à la gestion des opérations mentionnées ci-dessus. Le défaut de communication d'une donnée obligatoire aura pour conséquence d'empêcher l'utilisation de la fonctionnalité.
Sauf opposition du titulaire, GUEPARD immobilier pourra être conduit à traiter ces informations (notamment par courrier électronique, téléphone...) à son profit exclusif ou pour le compte de ses partenaires commerciaux dans le cadre d'opérations commerciales.

L'internaute peut s'opposer à recevoir des sollicitations commerciales en vue de la présentation des produits, services et prestations de GUEPARD immobilier ou de ceux proposés par GUEPARD immobilier en indiquant qu'il ne souhaite pas être sollicité lors de la collecte de ses données par l'intermédiaire d'une case à cocher ou ultérieurement en s'adressant au webmaster.

Limitation de Responsabilité et Exclusions de Garantie

GUEPARD immobilier s’engage à prendre un soin tout particulier dans la véracité des informations transmises sur le site notamment concernant les spécifications des produits, services et prestations et de maintenir le site à jour de manière régulière. Toutefois, des informations erronées ou des omissions pourront être constatées dues notamment à des erreurs typographiques ou de mise en page. Si vous constatiez quelques erreurs vous êtes invités à nous les indiquer pour qu’il soit procédé aux corrections appropriées.

GUEPARD immobilier se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier tout élément du site. Dans le cadre de sa politique de mise à jour et d'optimisation du site, GUEPARD immobilier peut décider de modifier les présentes conditions.
Toute information datée qui est publiée sur le site ne vaut que pour la date précisée, uniquement. Ainsi GUEPARD immobilier se réserve le droit de mettre fin à l’une quelconque ou à toutes ses offres sur Internet sans préavis.

De surcroît, les offres d’informations, de produits, de services ou de prestations faites sur le site ne constituent ni un quelconque démarchage ni une quelconque sollicitation de la part de GUEPARD immobilier vis-à-vis de quiconque en vue de leur utilisation dans des zones géographiques où la fourniture des informations, produits, services et prestations susmentionnés est interdite par la loi.

GUEPARD immobilier ne peut garantir l'accès ininterrompu au site, ni l'absence totale d'erreurs. Il peut arriver que le service soit interrompu lors de problèmes de maintenance ou réparations, ou suite à des problèmes informatiques, à une perturbation du service Internet ou à d'autres circonstances imprévues.
De même, GUEPARD immobilier n’est pas responsable des retards, difficulté d’utilisation, ou de l’incompatibilité entre le présent site et des fichiers, votre navigateur ou tout autre programme d’accès au site.

GUEPARD immobilier ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une personne tierce d’un virus par l’intermédiaire de notre site et susceptible d’infecter votre système informatique à la suite de votre connexion à ce site, à l’utilisation de ce site ou à la navigation sur ce site. De même GUEPARD immobilier ne pourra être responsable de dommage matériel ou accessoire (y compris, mais sans s'y limiter, défaillance technique, divulgation de documents confidentiels, perte de données), ni de tout autre dommage indirect, survenant lors de ou liés à l'utilisation du site.

Cookies

Les internautes de ce site sont informés que, lors de l'accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le site et de permettre une éventuelle utilisation de l'espace personnel. Les internautes du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent GUEPARD immobilier à l'employer. Ils peuvent par ailleurs s'opposer à l'enregistrement de cookies en employant pour cela les fonctionnalités correspondantes sur leur navigateur. Cependant, GUEPARD immobilier attire l'attention des internautes que, dans un tel cas, l'accès à certains services du site peut se révéler altéré, voir impossible.

Nous pourrons recueillir également des informations techniques sur votre ordinateur chaque fois que vous ouvrez une page lors de votre visite sur notre site. Ces informations portent sur votre adresse IP (protocole Internet), le système d'exploitation utilisé, le type de navigateur et l'adresse d'un site web de provenance, le cas échéant. Nous recueillons ces informations pour améliorer la qualité de votre expérience pendant votre visite sur notre site, et nous ne vendons ni cédons ces informations à des tierces parties.

Nous utilisons un logiciel appelé XiTi, un outil analytique de sites web, nous fournissant un ensemble de données et un service de suivi des activités des clients sur notre site. Lorsque vous visitez notre site, nous utilisons les cookies pour suivre et recevoir des informations anonymes sur vos activités de recherche sur nos sites web. L'outil XiTi nous permet d'améliorer votre expérience en ligne et la convivialité de nos sites web. Il n’est en aucun cas utilisé pour recueillir des informations personnelles vous concernant, et n’est jamais rapproché de votre profil utilisateur si vous êtes inscrit sur notre site.

La plupart des navigateurs acceptent automatiquement ces cookies, mais vous pouvez les supprimer ou activer le rejet des cookies. Chaque navigateur étant différent, vous devez vérifier dans le menu « Aide » de votre navigateur comment modifier les préférences en matière de cookies. Le comportement du site reste le même et l’ensemble des fonctionnalités sont accessibles.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site GUEPARD immobilier en direction d'autres sites et,ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la société GUEPARD immobilier.

Tarification

L'accès à ce site est gratuit, hors fournisseurs d'accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.

Hébergement

Le Site est hébergé sur les serveurs de PRESSIMMO ON LINE ;
SAS au capital de 1.350.000,00 € ;
Siège social : 118 avenue Jean-Jaurès – 75019 Paris ;
RCS Paris B 425 074 481 ;
N° de téléphone : 01 53 38 80 00